IsoPro63

logo isopro63 long-artisan du batiment-isolation thermique-construction-renovation-travaux peinture-carrelage-enduit décoratif-Thiers

Mentions légales

Propriétaire du site www.isopro63.fr :

Mr OKYAY Celik.

Adresse : 16B, Chemin des Ribbes 63300 Thiers, France.

Téléphone : 06.42.74.97.66.

Forme juridique : Société à responsabilité limitée. Numéro de SIRET 98188883700011.

Conditions générales d’utilisation :

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par Yume-Digital.

 

Nom du Directeur de la publication : OKYAY Celik.

Le site internet est hébergé par Lws.

Article 1 : Objet

Ce document a pour objet la définition des principales modalités selon lesquelles IsoPro63 ouvre aux internautes les contenus de sa base de données et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion à www.isopro63.fr est liée au respect des présentes conditions d’utilisation que IsoPro63 se réserve de modifier à sa seule initiative et à tout moment. La consultation et l’utilisation du site www.isopro63.fr entraînent de facto votre accord vis-à-vis de la présente notice. Dans le cas contraire, nous vous déconseillons l’utilisation de ce site Internet et des services afférents.

Article 2 : Propriété intellectuelle

La totalité des contenus du site www.isopro63.fr relève du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et, à ce titre, se trouve intégralement protégée par copyright ©IsoPro63. Toute copie, adaptation, reproduction, diffusion, même partielle, du contenu du site de www.isopro63.fr, par quelques procédés que ce soit, est interdite sans l’autorisation de IsoPro63. Les informations présentées dans ce site sont susceptibles de modification à la seule initiative de l’éditeur et sont diffusées sans aucune garantie et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Article 3 : Accès au service

L’accès à www.isopro63.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’incidents techniques ou d’interventions rendues nécessaires pour le bon fonctionnement du site. IsoPro63 accorde à l’internaute tous droits de connexion à partir de micro-ordinateurs reliés à un réseau de télécommunication utilisant les protocoles en usage sur le réseau Internet. Il est expressément formulé que ces droits sont exclusifs et non cessibles.

Article 4 : Utilisation des contenus

Aucun des contenus notamment textuel ou iconographique provenant du site www.isopro63.fr, ne peut être copié, téléchargé, reproduit, publié ou transmis de quelque manière que ce soit, excepté celle d’un simple enregistrement sur votre micro-ordinateur dès lors qu’il ne s’agit pas d’une fin commerciale et dès lors que vous conservez dans leur intégralité les mentions de propriété légale. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction directe aux droits de propriété de IsoPro63. Il est notamment rigoureusement interdit d’utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement électronique de quelque ordre que ce soit.

Article 5 : Crédits

Sauf mention contraire, les textes et illustrations du site sont la propriété de IsoPro63. Le téléversement par formulaire électronique ou l’envoi par e-mail de photos ou de textes donne à IsoPro63 l’autorisation de publier ces contenus sur ce Site ou sur tout autre support édité par la société en faisant apparaître les mentions de propriété légale. Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de IsoPro63.

Article 6 : Liens hypertextes

6.1 Liens html vers d’autres sites.

Le site www.isopro63.fr contient des liens vers des sites de partenaires dont les contenus ont été jugés pertinents ou complémentaires. IsoPro63 n’exerce cependant aucun contrôle régulier sur ces sites et n’assume donc, aucune responsabilité quant au contenu de ces sites, leur accessibilité et sur les produits ou les services qu’ils proposent. IsoPro63 ne pourra donc être tenue pour responsable des dommages liés à l’utilisation du site du partenaire.

6.2 Liens html vers le site www.isopro63.fr

www.isopro63.fr interdit tous liens en provenance de sites à caractère violent, pornographique ou pédophile, pouvant porter atteinte à la dignité de la personne humaine et, d’une manière générale, contraires aux bonnes mœurs ou ayant pour objet la vente d’objets interdits ou illicites… Il est précisé que l’existence d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le site www.isopro63.fr n’implique en aucune manière une quelconque preuve de coopération entre IsoPro63 et le site tiers. IsoPro63 n’exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et rejette, par conséquent, toute co-responsabilité quand relatifs aux contenus, services et produits des sites ayant mis en œuvre un lien html vers le site www.isopro63.fr.

©IsoPro63 2024. Respect des droits d’auteur.

Tous droits réservés. L’usage ou la reproduction partielle, même des textes, photos ou graphismes publiés sur ce site sont interdits sans l’accord de IsoPro63. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.